MOL.COM
Présentation de la marque MOL.COM
Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDS Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOL.COM est expirée depuis le 29 décembre 2005.
CDS Management a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07